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Auteur Fil de discussion: Vente d'un bateau  (Lu 1297 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
argosea
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Yves
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« le: 24 Octobre 2020 10:01:02 »

Bonjour à tous,
je vend mon bateau et je cherche un certificat de vente adapté car il est en copropriété avec ma conjointe. De plus, une fois vendu, quelles sont les démarches de l'acheteur pour le faire immatriculer à son nom?
Merci pour les réponses  Sourire
Yves
Journalisée

Le bonheur ne s'entend qu'au bruit qu'il fait quand il part
xabmay
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« Répondre #1 le: 24 Octobre 2020 10:20:13 »

Bonjour Yves,

J’imagine que tu as déjà regardé ici.
Pour la vente de Donibane, c’est ce que j’ai utilisé. Il y avait deux acheteurs et j’ai juste rajouté des cases. Ça doit être pareil pour les vendeurs.
Après, la déclaration en ligne ne fonctionnait pas à l’époque quand il y avait des copropriétaires.
Ça a peut-être changé.
Sinon, c’est transmission classique vers les affaires maritimes du dossier complet.
Journalisée

Xavier

Restauration Doral 220CC Ibiza : Ici

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Sharky
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Jean-Luc - Arradon (56)
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« Répondre #2 le: 24 Octobre 2020 17:46:39 »

Info et liens sur cette page : https://www.lemillesabords.com/info-transaction/p29.html
Journalisée

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Cap sur l'étrave, y a de l'eau jusqu'au fond, l'arrière suit l'avant !!!

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